Les droits de propriété intellectuelle

Lebruyant.com et son partenaire Groupe Foreground inc.  sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle  tant sur la structure que sur le contenu  portant sur le même site www.lebruyant.com comme sur d'autres moyens de publication qu’ils font ou exploitent. Lebruyant.com consent à l'utilisateur le droit de reproduire la totalité ou une partie du contenu du site à des fins de représentation sur écran, comme copie de sauvegarde, pour tirage sur papier ou pour le transmettre à d'autres. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage  personnel ou collectif à des fins informationnelles ou de rediffusion. La commercialisation totale ou partielle du contenu du site,  sous quelque forme que ce soit, ou d’autres  utilisations distinctes, sont strictement interdites. Nonobstant les droits de reproduction, de stockage ou de retransmission tels que strictement définis ci-dessus, doivent  être faits en respectant la source d’information, c'est à dire en indiquant expressément le nom de lebruyant.com. Il est interdit  aux  internautes  de reproduire ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.lebruyant.com ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un autre site ou un autre moyen de publication, la totalité ou une partie des renseignements, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site, sans l’autorisation préalable de lebruyant.com

 

Les limites de notre responsabilité

Nous sommes directement responsables du contenu rédigé pour notre équipe de rédaction. Bien que nous révisons tout renseignement ou textes envoyés par les internautes ou les collaborateurs, notre responsabilité est limitée à sa publication. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des opinions, des renseignements, des images, des dessins ou des vidéos, lesquels sont la responsabilité de ses auteurs.  Le contenu, mis à disposition sur notre site  par des organismes ou des entreprises externes ainsi que les liens hypertextes vers d’autres sites, sont de la responsabilité exclusive de ces organismes ou entreprises. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu.  Dans le cas , www. lebruyant.com et ses partenaires n’assument aucunes responsabilités sur l'information, les opinions et recommandations véhiculées par une pub ou autres moyens publicitaires publiés sur le site, ni pour les produits ou services qui seraient offerts par une entreprise ou une personne qui ne fait pas partie de notre équipe.

 

Les droits des internautes

Dans le cas de photos, vidéos, designs, textes ou tout autre moyen d’affichage que nous pouvons utiliser sur notre site pour couvrir un événement quel qu'il soit, nous le  faisons en respectant le droit de l’image et à la vie privée.  Cependant, nous ne sommes pas responsable d'un affichage dont certains détails sur la forme ou le fond ne soit pas du goût de certaines personnes. L'internaute a toutefois le droit de s'opposer à la publication d'une image de lui-même (elle-même).  De plus, un internaute apparaissant de façon explicite sur notre site - son nom ou son image - et il  n’étant en accord avec ce fait, dispose des droits d'opposition, de rectification, de clarificatios, de mise à jour des renseignements le concernant. À cet effet l'internaute doit  envoyer à lebruyant.com une lettre expliquant son cas et son désir de faire retirer une photo ou un texte le concernant.  Notre adresse était indique dans la section pour nous contacter.


Coordonnées personnelles. Loi sur la protection des renseignements personnels et des documents électroniques

Dans certains cas, Lebruyant.com peut demander aux internautes de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique, afin de profiter de plus de services offerts dans notre site. Il peut aussi demander la permission de leur envoyer des renseignements par la voie de courriels, pour l’envoi de bulletins ou d'offres émanant de notre réseau commercial.  Si l'internaute ne désire plus être enregistré et recevoir nos offres, il peut refuser son enregistrement en tout temps en utilisant les outils créés à cette fin sur le site. Les données nominatives enregistrées seront détruites ou effacées de nos archives.


La protection de la vie privée et de l’image

Comme l’essence de notre site touche d’une façon ou d’une autre à la vie privée de gens, d'entreprises ou d'organisations communautaires, par la prise de photos ou la rédaction d'articles les concernant, la protection de la vie privée et de l’image prend des considérations particulières. Le bruyant.com et ses partenaires, toujours  respectueux de la vie privée de chacun,  demanderont, dans la mesure du possible, la permission de ses sujets pour la publication d'images, de vidéos ou de textes les concernant.  Ces permissions ne seront pas nécessairement faites par écrit, car il est pratiquement  impossible de le faire  à cause du grand nombre de sujets impliqués. La seule acceptation verbale ou le fait de poser pour une photo sera un argument suffisant pour autoriser la publication du texte, de la photo ou de la vidéo. www.lebruyant.com et ses partenaires ne sont pas responsables de l'apparition non explicite d'une personne, d'un logo ou d'un nom quelconque dans une image ou un vidéo ( par exemple dans un coin ou en fond d'image).


Le droit à la protection de la jeunesse

Il n’est pas prévu que notre site s’occupe de sujets reliés aux enfants ou aux adolescents, mais il se peut que certains commentaires puissent apparaître sur notre site à ce sujet.  Si c’est le cas,  cela se fera en respectant la Loi sur la protection de la jeunesse. Toutefois, cartaines sections de notre site traitent d'évènements privés des gens, voire un anniversaire, une graduations, un baptême ou un mariage. Cela peut signifier l’apparition subite d’un enfant ou d'un adolescent sur certaines photos ou vidéos. Cela se se fera avec l’autorisations explicite de leurs parents.   Lebruyant.com et ses partenanires ne sont pas responsables de cas de mineurs qui pourraient apparaître de façon non explicite, voire au fond d’une photo ou d'une vidéo en arrière plan, sans que le journaliste n'aie eu  l’intention de les exposer ou si des adolecents dont nous n'avons pas la possibilité de vérifier l'âge se retrouvent sur une photo ou une vidé de façon non explicite. Lebruyant.com et ses partenairesne sont pas responsables lorsqu'une personne d'âge mineure se retrouve de façon explicite ou non dans une photo ou une vidéo, dont la prise a été faite dans un endroit interdit aux personnes de 18 ans et moins.  

Absence de garantie

Lebruyant.com et ses partenaires ne peuvent être tenus responsable des éventuels défauts ou erreurs existant sur le site ou le réseau Internet, tels que : a)      Les interruptions momentanées du service pour la mise à jour de certains fichiers; b)      Les difficultés de fonctionnement ou les interruptions momentanées de services à cause d’une panne d'électricité ou de télécommunication ; c)     Les  interruptions momentanées de services nécessaires à leur évolution ou à la maintenance du site; d)     La défaillance ou le dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou de documents; e)      Et pour toute autre  raison  technique ou non qui rend impossible la navigation de l’internaute sur site ou réseau Internet. Lebruyant.com et ses partenaires ne garantissent en aucun cas que le site lebruyant.com est exempt de défauts ou d'erreurs. De plus, lebruyant.com et ses partenaires ne sont pas responsables de la possibilité de présence  de virus informatiques dans notre  site ou ceux que nous référons. Nous rappellons à chaque utilisateur la nécessité d’utiliser un logiciel anti-virus dans son ordinateur.

 

Des collaborations et des transmissions de données, photos ou vidéos.

Le contenu réalisé par des collaborateurs, par l'intermédiaire d’articles d'opinions, de critiques d'évènements ou d’un blogue, accompagnés de photos, dessins ou vidéos, est de la responsabilité de leurs auteurs seulement.  Nous ne sommes pas responsables de ce que le public nous transmet par l'intermédiaire de renseignements sur plusieurs sujets, événements, opinions, photos, vidéo, commentaires, etc. Tous les droits du contenu procédé ou réalisé par des collaborateurs ou par des internanutes sont cédés à lebruyant.com et sont la propriété intellectuelle de lebruyant.com. Ils cèdent donc aussi les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support ou format connu ou inconnu à ce jour dans le monde. Lebruyant.com pourra donc utiliser et reproduire ces contributions, incluant les photographies, textes et vidéos qu'il contient dans le site ou sur d'autres plateformes appartenant à lebruyant.com et à ses partenaires ou dans d'autres types de publication qui font partie de la ligne éditoriale de lebruyant.com et de ses partenaires. Lebruyant.com et ses partenaires se réservent  le droit discrétionnaire de les publier ou non ou de les modifier, de les adapter ou de les traduire en toute langue.

 

Modification des conditions légales

Lebruyant.com peut, à tout moment, modifier les termes des présentes Conditions légales. En conséquence, il est recommandé de consulter régulièrement cet espace, afin d'être au courant des nouvelles conditions.

Bannière

+De Commentaires